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L'interdiction des néonicotinoïdes votée

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Publié dans
le 18.03.16
Hemicycle-plein-vue-panoramique

Un amendement interdisant cette famille de pesticides a été voté le 17 mars à l'Assemblée nationale.
Entrée en application: 1er septembre 2018.


Suivre les débats concernant le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité sur le site de l'Assemblée nationale

Vignette: © assemblée nationale

Remarque: Le texte repartira encore une fois au Sénat …
À suivre.

(Un incident lié à Facebook a effacé le GROS score initial de cette publication)

Commentaires

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2016-03-18 09:05:21 +0100

Hâte de lire la suite, car le compte-rendu de cette séance n'est pas encore sur le site de l'Assemblée nationale.

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2016-03-18 09:56:55 +0100

Je me souviens avoir lu sur ce site que la revue Nature a publié, il y a environ 1 an, deux nouvelles études assombrissant le bilan de tels pesticides introduits sur le marché au milieu des années 1990.
http://www.humanite-biodive...

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2016-03-19 15:12:51 +0100

c'est une belle avancée!

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2016-03-19 16:22:10 +0100

En janvier 2016:
L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) préconise le renforcement des conditions d’utilisation de ces produits et souligne que ces recommandations, basées sur les données actuellement disponibles, sont susceptibles d’évoluer au vu des travaux actuellement en cours dans le cadre de la procédure de ré-approbation des substances au niveau européen.
https://www.anses.fr/fr/con...

Humanité & Biodiversité avait donné sa position là : http://www.humanite-biodive...

L'ANSES recommande … et il appartient au législateur de légiférer.

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2016-03-21 10:53:00 +0100

Le texte a été transmis au Sénat le 18 mars 2016 pour une 2ème lecture.
L'examen va être programmé et si désaccord avec l'Assemblée Nationale il y aura la commission mixte paritaire pour décision définitive de l’Assemblée nationale
Son adoption définitive est prévue avant l’été.

Comment sont élaborées et votées les lois ?
http://www.vie-publique.fr/...

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2016-03-22 18:42:47 +0100

Selon certaines informations en date du 21 mars 2016:
Le projet de loi biodiversité devrait être examiné en deuxième lecture au Sénat à partir du 10 mai 2016, selon la Commission du développement durable du Sénat après son examen par cette Commission.

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À propos de l'auteur

Humanité et Biodiversité, est une association loi 1901, reconnue d’utilité publique, agréée au titre de la protection de la nature. Elle est actuellement présidée par Bernard Chevassus-au-Louis, et Hubert Reeves est devenu son actif président d'honneur. Humanité et Biodiversité mène une action de plaidoyer et d'influence pour faire émerger dans la société les défis posés par l’érosion d...

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