Colloque "Retour sur les lois de 1976 et de 2016" les 4 et 5 novembre 2026

Publié le 14/09/2026

Les Archives nationales de Pierrefitte-sur-Seine accueilleront les mercredi 4 et jeudi 5 novembre 2026 un grand colloque organisé à l'initiative d'Humanité et Biodiversité sur la thématique « Retour sur les lois de 1976 et de 2016, de la protection de la nature à la reconquête de la biodiversité ». L'événement, en partenariat avec la SNPN, la LPO, FNE et la SFDE, est soutenu par l'Office Français de la Biodiversité, les ministères de la Transition écologique et de la Culture et le Comité d'Histoire de l'Environnement et du Développement Durable (CHEDD). Ce colloque étant ouvert au grand public mais avec un nombre de places limité, nous vous invitons à réserver votre place dès maintenant !

⭐ Programme du colloque

Mercredi 4 novembre

8h30 : Accueil des participants

9h-9h45 : Ouverture et introduction du Colloque par Marie-Françoise Limon-Bonnet (Directrice des Archives Nationales), Sylvie Bénard (Présidente H&B), Patrick Février (Président de l’AHPNE et administrateur de la SNPN), Benoit Vaillot (Secrétaire permanent du CHEDD) et Charles-François Mathis (Président du Conseil scientifique).

9h45-11h15 : Panel 1 – De la nature protégée à la biodiversité reconquise, cinq décennies entre progrès et régressions. Regards juridiques croisés

Jérôme Fromageau, Doyen honoraire de la Faculté Jean Monnet (Université Paris-Saclay), Président d’honneur de la SFDE : La loi du 10 juillet 1976, une avancée majeure

Simon Jolivet, Maître de conférences HDR en droit public (Université Poitiers), Président de la SFDE : Les silences de la loi de 1976 ont-ils été comblés ?

Michel Durousseau, Ancien Vice-président de la SFDE, directeur honoraire d’un conservatoire d’espaces naturels : De la conservation des habitats à la restauration des écosystèmes

Animation : Sandrine Bélier (Directrice H&B)

11h15-11h30 : Pause

11h30-13h : Panel 2 - Genèse, histoire et archives de la loi de 1976

Guillaume Sainteny, Membre de l’Académie d’Agriculture de France, vice-président du conseil scientifique de Terra Academia : La loi de 1976, point d’orgue d’une décennie de progrès

Juliette Hayette, Responsable des fonds de l’Environnement aux Archives Nationales de France : Les archives des lois de 1976 et 2016 aux Archives Nationales

Anna Trespeuch, Maîtresse de conférences en histoire contemporaine (Université Caen- Normandie, HisTéMé) : Le Service de conservation de la nature (MNHN) et la loi de 1976

Animation : Anne-Claude Ambroise-Rendu (Professeure d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, membre du CA de l’AHPNE)

13h-14h30 : Pause déjeuner

14h30-16h : Table-ronde 1 – Les mobilisations qui ont changé la place de la nature

- Jean-Pierre Raffin (Ancien Président FNE /FFSPN et acteur majeur sur la période 1976)

- Bernard Chevassus-au-Louis (Président d’Honneur d’Humanité et Biodiversité et préfigurateur de l’AFB)

- Anne- Claude Ambroise-rendu (Professeure d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, membre du CA de l’AHPNE).

- Paul Delduc (Directeur IGEDD) (Sous réserve de confirmation)

Animation : Rémi Luglia (Historien, Président de la SNPN)

16h-16h15 : Pause

16h15-17h45 : Panel 3 – Espèces

François-Xavier Couzi, Responsable du Service Protection des espèces · LPO : Bénéfices et limites de la loi de 1976: l'exemple des rapaces

Raphaël Devred, Docteur en histoire et chercheur associé au CHCSC de l’Université Paris-Saclay : La loi de 1976 et les métamorphoses de l’élevage ovin dans les Alpes

Isabelle Michallet, Professeure de droit (Université de Rennes, IODE) : Protection des espèces sauvages de faune et de flore : chronique d’un effondrement juridique

Animation : Cédric Marteau (Directeur général en charge de la Protection de la nature, LPO)

Jeudi 5 novembre

8h30 : Accueil

9h-10h30 : Panel 4 – Des espaces naturels

Anthony Hamon, Chercheur post-doctoral, projet VALOHAIE (Université de Poitiers) : Recenser la haie pour la sauvegarder : les lois de 1976 et 2016, moments clés du bocage français ?

Michel Métais (ancien président fondateur) et Emmanuel Michau (ancien vice-président), Réserves naturelles de France : Reconquérir la biodiversité par les réserves naturelles : un regard historique

A. Marco, S. Bonin, P. Moquay, M. Toublanc (Ecole Nationale Supérieure du Paysage, Versailles, Laboratoire de recherche en projet de paysage (Larep)), L. Cormier, H. Davodeau, (UMR 6590 ESO, Angers) : La nature et la biodiversité avec le paysage, entre avancées scientifiques et réalités de l’action publique et paysagère : quelles discontinuités à l’oeuvre ?

Animation : Céline Pessis (Maîtresse de conférence en histoire contemporaine, AgroParisTech)

10h30-10h45 : Pause

10h45-11h45 : Panel 5 – Les instruments de protection de la nature

- Fanny Guillet, Chargée de recherche CNRS en sociologie, Centre d’écologie et des sciences de la conservation (MNHN) : La politique de protection de la nature au prisme de ses instruments : évolution, diversification, affaiblissement ?

- Marthe Lucas, Maitresse de conférences en droit public (Avignon Université, IMBE) : De l’étude d’impact à l’évaluation environnementale : entre prévention des atteintes et leur entérinement

- Pierrick Maimone, Maître de conférences en droit privé (Université de Lille, CRDP – Équipe René Demogue) : La responsabilité civile : un instrument de la protection de l’environnement à parfaire

Animation : Rémi Beau (Chargé de recherches en philosophie au CNRS IEES-Paris, Sorbonne Université)

12h00–13h30 : Pause déjeuner

13h30-15h : Panel 6 – De 1976 à 2016 : quelle action sur la biodiversité ?

- Jean Untermaier, Ancien directeur fondateur de l’Institut de droit de l’environnement (Université Jean-Moulin Lyon 3), Président d’honneur de la SNPN, ancien président de FNE : Grands principes et fragiles résultats pour la biodiversité

- Margot Perdereau, doctorante en droit de l’environnement marin (Université de Brest, IRD/LEMAR) : Le droit de la biodiversité dans les Outre-mer : 40 ans de progrès législatifs et de tensions normatives

- Benoit Vaillot (Inspecteur de l’environnement et du développement durable, Secrétaire général du CHEDD)

15h-15h15 : Pause

15h15-16h45 : Table ronde : Les lois de 1976 et 2016 sont-elles encore capables de protéger la nature ?

- Barbara Pompili - Ambassadrice environnement (Sous réserve de confirmation)

- Un-e représentant-e de l’Office Français de la Biodiversité

- Un-e représentant-e d’association d’élus locaux

- Antoine Gatet – Vice Président de France Nature Environnement

Animation : Sandrine Bélier (Directrice H&B)

16h45-17h15 : CONCLUSION par le Président du Conseil scientifique et trois jeunes gens : Thomas Noël du Payrat (Les Blairoudeurs), Astrid Vital-Durand (CESE), Benoît Livet (doctorant à l’UVSQ)

⭐ Lien d'inscription gratuite

Pour participer à cet événement, dans la limite des places disponibles, nous vous invitons à compléter votre inscription grâce au lien suivant :

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Récapitulatif :

Dates et horaires : les mercredi 4 et jeudi 5 novembre 2026 de 8h30 à 17h

Lieu : Auditorium - Pierrefitte-sur-Seine

Public : Tous publics

Tarif : Gratuit

Lien d'inscription : https://shorturl.at/T0LIC

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